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Procès Ile de la tentation : Les candidats préfèrent finalement un accord à l'amiable... plutôt que le procès !

Ile de la tentation : le feuilleton continue !
Ile de la tentation : le feuilleton continue !

Si la télé-réalité est le genre le plus rentable, il subit aussi des grosses déconvenues. Depuis quelques années maintenant, un avocat, Maître Jérémie Assous, s'est mis en tête de défendre et de détruire les sociétés qui régissent ces programmes en défendant les intérêts des participants de télé-réalité. Se spécialiser dans la télé-réalité est une bonne idée, puisqu'il est déjà l'avocat de 300 anciens candidats (qui vont de L'ile de la tentation à Koh-Lanta).

Depuis 2008, les renvois de tribunal en tribunal et les ralentissements administratifs sont successifs et étourdissants : le 2 décembre prochain, la justice devait d'ailleurs donner encore une fois son avis sur la question. DEVAIT... car TF1 Production (anciennement GLEM) a modifié les règles.

Le JDD d'hier nous informe que trois candidats de la première saison de L'ile de la tentation ont préféré accepter un accord à l'amiable avec TF1 Production plutôt que d'aller au tribunal. Reprenons les faits.

L'ile de la tentation : l'île au jackpot !

Marie, Anthony et Arnaud (candidats de la première saison en 2003) avaient participé à l'émission de télé-réalité sans signer de contrat de travail et avaient "simplement" reçu une indemnité de 1 525 euros pour quinze jours de tournage en Thaïlande (pour draguer et se faire draguer).
Fin 2005, le conseil des prud'hommes avait requalifié ce "règlement participant" en réel contrat de travail : une modification d'intitulé importante puisqu'elle induit des versements spécifiques aux candidats comme le paiement des congés payés, les heures supplémentaires ou encore les indemnité de fin de contrat. D'ailleurs, début 2008, la Cour d'appel avait été dans ce sens et avait condamné (anciennement) GLEM à verser 27 000 euros à chaque plaignant : 8 176 euros pour les heures supplémentaires, 817 euros au titre des congés payés, 500 euros de dommages et intérêts pour ce licenciement irrégulier, 1 500 euros pour rupture abusive de contrat et 16 000 euros pour le travail dissimulé.

La tentation... de la transaction

Ce dernier point (le travail dissimulé est une infraction pénale) a été remis en cause en juin 2009 suite au pourvoi en cassation de TF1 Production. Mais Jérémie Assous a décidé de demander la rééxamination de cet argument : ce qui devait être fait par le retour en Cour d'appel, le 2 décembre prochain, donc.

Oui, sauf que l'annulation de l'accusation pour travail dissimulé signifiait que les candidats devaient rembourser les 16 000 euros perçus à ce titre. Et ce, sans avoir la certitude de les revoir sur leur compte en banque si la Cour d'appel donnait raison à TF1 Production...
Étant donné "qu'un bon tiens vaux mieux que deux tu l'auras", les trois candidats ont préféré garder cet argent au chaud et accepté une transaction avec TF1 pour éviter le procès.

Cette transaction a été orchestrée à l'initiative de TF1 Production et permet aux deux parties de trouver un intérêt : cela évite aux candidats de rembourser cet argent (qui a sûrement été dépensé...) et cela permet à TF1 de payer une somme moins importante que ce que la justice aurait pu imposer.
Mais en acceptant cette transaction (ce contrat civil induit qu'ils ne peuvent plus attaquer TF1 production sur ce point), les candidats "reconnaissent qu'il n'y a pas de de travail dissimulé" a déclaré un des défenseurs de TF1. Cette transaction signifie aussi que le préjudice évoqué n'est finalement pas important au point qu'un tribunal intervienne...

La chaîne TF1 a-t-elle eu peur ? Les candidats avides d'argent ?

Maître Assous - qui n'a pas été informé de cette transaction et est un peu énervé contre ses trois ex-clients - voit les choses différemment : "TF1 Production avait peur de ce procès, cette transaction montre qu'il y avait bien travail dissimulé. Je vais m'en servir dans les procès à venir". De quoi stresser la société de production qui va de nouveau affronter l'avocat lors d'un appel à Versailles le 13 septembre prochain, pour 20 autres candidats de L'ile de la tentation... Assous étaye sa thèse de la crainte de TF1 en prétendant détenir un dossier plus solide qu'en 2008 : "j'aurai obtenu une condamnation plus forte" avance-t-il avec assurance.

Quant aux trois candidats en question, ils se sont manifestement dirigés vers la facilité : autant s'assurer d'avoir de l'argent grâce à une transaction plutôt que de risquer (même si ce risque était moindre) de ne rien percevoir suite à une décision de justice... La justice semble tout de même plutôt favorable aux candidats depuis le début de cette polémique : en avril de cette année, des contrats de tentateurs ont, encore une fois, été requalifiés par la justice, au grand dam de Nonce Paolini, le patron de TF1.

La question de savoir si participer à une télé-réalité doit être considéré comme un travail salarié dépasse le stade du débat sociétal et de l'éthique (dorénavant, les émissions de télé-réalité respectent toutes la loi et ce qui est appelé la jurisprudence Assous).

Désormais, tout est une question de sous... enfin, comme dans la vie de tous les jours !

Allyson Jouin-Claude

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